Activités de recherche
Ouvrages
- L’acte juridique unilatéral source autonome d’obligation en droit privé,
Thèse dactyl., Université Tunis El Manar 2001;
- La possibilité de l’objet de l’obligation : contribution à l’étude de la
formation du contrat, juin 1991, (dactyl).
- La médiation, pour un cadre de référence, Oméga éditions, Tunis 2023 ;
- Guide pratique des procédures extrajudiciaires applicables à la zone franche de
Nouadhibou (médiation et arbitrage), publié à Nouakechot en 2018 ;
- Le contrat (en langue arabe) à paraître).
Articles
- « La méthodologie de l'élaboration de la loi, la loi relative à la médiation » (à
paraître), AJT 2023;
- « La propotionnalité en médiation », in La proportionnalité en droit ; actes du
colloque organisé par la Faculté des Sciences Juridiques de Tunis ( à paraître) ;
- « L'opportunité d’une loi pour la médiation », Mélanges en l’honneur du
professeur Mohamed Kamel CHAREFEDDINE, (à paraître) ;
- « L'équilibre contractuel » (en langue arabe), in L’évolution du droit des obligations,
sous la direction de Ahmed Ben TALEB et Zina ESSID (à paraître) ;
- « L’autonomie de l’arbitrage international », in Mélanges en l’honneur du professeur
Mohamed ZINE, CPU 2018 ;
- « L'extension de la clause d’arbitrage à des sociétés non signataires », in Revue
Internationale du Droit de l’Arbitrage, 2016, (en langue arabe),
- « L'activité bancaire islamique devant le juge tunisien », in La finance islamique :
diversité juridique et enjeux économiques, Editions Latrach 2015, pp. 113 à 156 ;
- « Le règlement des litiges entre plasticiens et patients étrangers », in Corps de la
femme et responsabilités, Journée de formation organisée par l’association
tunisienne de droit de la santé, 24 mars 2014,
http://www.atds.org.tn
- « L'internationalité de l’arbitrage : quelles réformes ? » , in Perspectives
d’évolution du droit de l’investissement et de l’arbitrage, (Sous la direction de
Sami BOSTANJI, Ferhat HORCHANI, Editions Latrach, Tunis 2013.
- « La caducité des actes juridiques », Revue Tunisienne de Droit 2006,
- « L'application du principe de l’effet constitutif de l’enregistrement foncier », Revue
Tunisienne de Droit. 2002 ( en langue arabe),
- « La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants mineurs », Revue de
Jurisprudence et de Législation, 1998 (en langue arabe).
Articles publiés à l'étranger
- « L'articulation médiation /arbitrage », in La médiation dans tous ses états,( Sous la
direction de Sami BOSTANJI et Walid Ben HAMIDA) Éditions Pedone,
2018, pp. 55 à 70 ;
- « Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale à l’épreuve de l’ordre public
substantiel », in Le juge et l’arbitrage, (Sous la direction de Sami BOSTANJI,
Ferhat HORCHANI et Sébastien MANCIAUX), Editions A.PEDONE,
2014, pp. 55 à 70 ;
- « L'autonomie de la procédure arbitrale : quelles limites à l’ingérence des juges
étatiques? » in La lex mediteranea de l’arbitrage, sous la direction de Lotfi
CHEDLY et Osmen FILALI , Editions BRUYLANT, Paris 2015, pp. 79 à 112.
Conférences
- Le 23 décembre 2022, « La proportionnalité en médiation », colloque organisé par
la Faculté des Sciences Juridiques de Tunis sur le thème « la proportionnalité en
droit » ;
- Le 27 octobre 2022, Conférence inaugurale pour l’année 2022-2023 à la Faculté
de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, « La méthodologie de l’élaboration
de la loi, la loi relative à la médiation » ;
- Le 29 octobre 2022, « Le système d’accréditation des établissements de santé »,
journée organisée par l’Instance Nationale de l’Evaluation et de l’accréditation en
santé (INEAS) ;
- Le 4 décembre 2021, « La médiation en Tunisie », à l’occasion du séminaire de
formation sur le thème : « Initiation à la médiation », co organisé par l’Institut
Supérieur de la Profession d’Avocat et le Conseil de l’Europe;
- Le 30 novembre 2021, « La médiation en Tunisie, réalité et perspectives », à l’occasion
du séminaire de formation sur le thème :« La Médiation : les éléments de base pour un
cadre juridique efficace », co-organisé en coopération avec le Ministère de la justice
tunisien, le Centre des Etudes Juridiques et Judiciaires et le Conseil de l’Europe.
- Le 11 avril 2019, « L’équilibre contractuel » (en langue arabe) , colloque organisé
par la FDSPT sur le thème « L’évolution du droit des obligations »;
- 12 mai 2017, « La responsabilité des cliniques », colloque organisé par la FDSPT
sous le thème La responsabilité médicale à la croisée des chemins ;
- 9 mars 2017, conférence, « L’articulation médiation / arbitrage », Colloque
international organisé par le Laboratoire de Droit International des Marchés et des
Négociations (DRIMAN), le Centre d’Etudes Juridiques et Judiciaires et la CCI,
La médiation dans tous ses états ;
- Le 23 janvier 2017, « Les avantages des modes alternatifs de règlement des
conflits : médiation et arbitrage », à l’occasion d’une formation sur « Les bonnes
pratiques de médiation et d’arbitrage » organisée sous l’égide de la Banque Mondiale
au profit des formateurs du Centre de Régulation de la zone Franche de Nouadhibou.,
Mauritanie ;
- 11 avril 2014, « Le principe de l’autonomie de la procédure arbitrale : quelles
limites à l'ingérence des juges étatiques ? » Colloque organisé par la Faculté des
Sciences Juridiques, Politiques et sociales de Tunis, l’Unité de recherches
Relations internationales privées: commerce, arbitrage et migration, le Centre de
recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC - EA 3525) et le
Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux
(CREDIMI, UMR n°6295. CNRS, Université de Bourgogne). « Vers une lex
mediterranea de l'arbitrage. Pour un cadre commun de référence » ;
- 16 et 17 janvier 2014, «L'activité bancaire islamique devant le juge tunisien»,
Colloque organisé par le laboratoire DRIMAN, «La finance islamique : diversité
juridique et enjeux économique», Tunis, Tunisie, éditions Latrach 2013 ;
- 15 octobre 2012, « L’internationalité de l’arbitrage : quelle réforme?», colloque
organisé par le laboratoire DRIMAN «Les perspectives de réforme du droit des
investissements et du droit de l’arbitrage en Tunisie ;
- 26 avril 2012, «Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale à l’épreuve
de l'ordre public substantiel», Colloque international organisé par le Centre
d’Etudes Juridiques et Judiciaires (CEJJ) en coopération avec le CREDIMI
(Université de Bourgogne) et le DRIMAN (Faculté de Droit et des Sciences
Politiques de Tunis), sur le thème « Le juge et l’arbitrage » ;
- 18 avril 2011, « Cyber activisme et liberté d’expression », colloque organisé par le
laboratoire DRIMAN sur le thème« Internet et révolution » ;
- 11 février 2001, « La caducité des actes juridiques », Colloque organisé par la
Faculté de Droit et des sciences Politiques de Tunis, « Les problèmes actuels du
droit des obligations » ;
- 02 novembre 2000, « L’application du principe de l’effet constitutif de
l'enregistrement foncier », Colloque organisé par la Faculté de Droit et des
sciences Politiques de Tunis, « Le nouveau dans le droit foncier » ;
- Une série de conférences sur la méthodologie de la thèse au sein de
l'école doctorale de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
(-2019-2020-2021-2022).