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LA MÉDIATION

Pour un cadre de référence

Le monde connait depuis des décennies un engouement pour la médiation qui offre des avantages considérables dans tous les domaines en tant que mode alternatif et amiable de règlement des conflits. Le présent ouvrage mène un plaidoyer pour un cadre de référence global pour cette forme de justice : une modeste contribution à sa promotion et à la culture de l’amiable. Il accompagne le lecteur dans la compréhension de ses différentes étapes : l’avant médiation, son déclenchement, sa conduite jusqu’à son résultat ; sans oublier l’après médiation : l’accord issu de la médiation. À cet égard, il se veut à la fois théorique et pratique pour répondre aux attentes de tous ceux qui s’intéressent à la médiation : les universitaires, les étudiants, les médiateurs, les formateurs, les juges, les avocats, les notaires et tout auxiliaire de la justice ; sans omettre le citoyen qui cherche à régler son différend loin des tribunaux.
Auteure : Souad BABAY-YOUSSEF
  • cover
  • author - La notion de médiation - Déclenchement de la médiation - Conduite de la médiation - Dénouement de la médiation
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Table des matières

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Caractéristiques

Première édition - Parution en janvier 2023
La médiation, pour un cadre de référence.
Souad BABAY-YOUSSEF, Université de Tunis El Manar.
Impression Omega Editions - Conception Graphique ECLIPSE,
376 pages, 15,5/23,5 cm, Relié, noir et blanc.
EAN - 9 789938 78037 6
ISBN - 978-9938-78-037-6

Sommaire

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  • author LA MÉDIATION
    Pour un cadre de référence
  1. La notion de médiation
  2. Le déclenchement de la médiation
  3. La conduite de la médiation
  4. Le dénouement de la médiation
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A propos de l'auteure

Souad BABAY-YOUSSEF est professeure à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis. Elle est spécialiste du droit des contrats. Elle enseigne également le droit de l’arbitrage depuis vingt-deux ans et le droit de la médiation depuis six ans. Auteure de nombreux articles, notamment en droit de l’arbitrage et de la médiation.

Médiatrice, formatrice en arbitrage et médiation auprès de la Banque Mondiale et experte en médiation auprès du Conseil de l’Europe. Elle est membre du laboratoire de Droit des Relations Internationales des Marchés et des Négociations (DRIMAN) et membre de l’Association Tunisienne Droit et Santé (ATDS).

Formation

  • Agrégée 2017
    Droit privé et sciences criminelles
  • Doctorat 2001
    Droit privé - Mention très honorable avec les félicitations du jury
  • DEA 1991
    Droit privé – Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis - Mention Assez Bien
  • Maîtrise 1989
    Droit privé – Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis

Compétences principales

Droit civil
Droit de l'arbitrage
Droit de la médiation
Droit des contrats internationaux
Droit des contrats informatiques

Activités d'enseignement

  • Professeure Depuis 2013
    Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
  • Maître de conférences 2008 - 2013
    Université de Carthage
  • Maître de conférences 2007 - 2008
    Faculté de droit de Jendouba
  • Maître-Assistante 2002 - 2007
    Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
  • Assistante permanente 1992 - 2007
    Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
  • Assistante contractuelle 1991 - 1992
    Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis

Principales matières enseignées

Droit des obligations et des contrats

Droit de l’arbitrage

Droit de la médiation

Droit international privé

Droit des contrats internationaux

Droit des contrats informatiques

Droit des sociétés commerciales

Droit bancaire

Autres activités

Membre de la commission chargée de la réforme du Code de procédure civile et commerciale
Experte auprès du Ministère de la Justice dans le cadre du projet de loi relatif à la médiation
Experte en médiation auprès du Conseil de l’Europe
Consultante et formatrice en médiation et en arbitrage, dans le cadre du projet d'appui au Développement de la Banque Mondiale
Coach pour préparer des étudiants à la 14ème compétition de médiation organisée par la Chambre du Commerce International (CCI)
Membre du jury pour le Concours d'Admission à la Profession d’Avocat (CAPA) de 2010 à 2020

Activités de recherche

Ouvrages

- L’acte juridique unilatéral source autonome d’obligation en droit privé, Thèse dactyl., Université Tunis El Manar 2001;
- La possibilité de l’objet de l’obligation : contribution à l’étude de la formation du contrat, juin 1991, (dactyl).
- La médiation, pour un cadre de référence, Oméga éditions, Tunis 2023 ;
- Guide pratique des procédures extrajudiciaires applicables à la zone franche de Nouadhibou (médiation et arbitrage), publié à Nouakechot en 2018 ;
- Le contrat (en langue arabe) à paraître).

Articles

- « La méthodologie de l'élaboration de la loi, la loi relative à la médiation » (à paraître), AJT 2023;
- « La propotionnalité en médiation », in  La proportionnalité en droit  ; actes du colloque organisé par la Faculté des Sciences Juridiques de Tunis ( à paraître) ;
- « L'opportunité d’une loi pour la médiation », Mélanges en l’honneur du professeur Mohamed Kamel CHAREFEDDINE, (à paraître) ;
- « L'équilibre contractuel » (en langue arabe), in L’évolution du droit des obligations, sous la direction de Ahmed Ben TALEB et Zina ESSID (à paraître) ;
- « L’autonomie de l’arbitrage international », in Mélanges en l’honneur du professeur Mohamed ZINE, CPU 2018 ;
- « L'extension de la clause d’arbitrage à des sociétés non signataires », in Revue Internationale du Droit de l’Arbitrage, 2016, (en langue arabe),
- « L'activité bancaire islamique devant le juge tunisien », in La finance islamique : diversité juridique et enjeux économiques, Editions Latrach 2015, pp. 113 à 156 ;
- « Le règlement des litiges entre plasticiens et patients étrangers », in Corps de la femme et responsabilités, Journée de formation organisée par l’association tunisienne de droit de la santé, 24 mars 2014, http://www.atds.org.tn
- « L'internationalité de l’arbitrage : quelles réformes ? » , in Perspectives d’évolution du droit de l’investissement et de l’arbitrage, (Sous la direction de Sami BOSTANJI, Ferhat HORCHANI, Editions Latrach, Tunis 2013.
- « La caducité des actes juridiques », Revue Tunisienne de Droit 2006,
- « L'application du principe de l’effet constitutif de l’enregistrement foncier », Revue Tunisienne de Droit. 2002 ( en langue arabe),
- « La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants mineurs », Revue de Jurisprudence et de Législation, 1998 (en langue arabe).

Articles publiés à l'étranger

- « L'articulation médiation /arbitrage », in La médiation dans tous ses états,( Sous la direction de Sami BOSTANJI et Walid Ben HAMIDA) Éditions Pedone, 2018, pp. 55 à 70 ;
- « Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale à l’épreuve de l’ordre public substantiel », in Le juge et l’arbitrage, (Sous la direction de Sami BOSTANJI, Ferhat HORCHANI et Sébastien MANCIAUX), Editions A.PEDONE, 2014, pp. 55 à 70 ;
- « L'autonomie de la procédure arbitrale : quelles limites à l’ingérence des juges étatiques? » in La lex mediteranea de l’arbitrage, sous la direction de Lotfi CHEDLY et Osmen FILALI , Editions BRUYLANT, Paris 2015, pp. 79 à 112.

Conférences

- Le 23 décembre 2022, « La proportionnalité en médiation », colloque organisé par la Faculté des Sciences Juridiques de Tunis sur le thème « la proportionnalité en droit » ;
- Le 27 octobre 2022, Conférence inaugurale pour l’année 2022-2023 à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, « La méthodologie de l’élaboration de la loi, la loi relative à la médiation » ;
- Le 29 octobre 2022, « Le système d’accréditation des établissements de santé  », journée organisée par l’Instance Nationale de l’Evaluation et de l’accréditation en santé (INEAS) ;
- Le 4 décembre 2021, « La médiation en Tunisie », à l’occasion du séminaire de formation sur le thème : « Initiation à la médiation », co organisé par l’Institut Supérieur de la Profession d’Avocat et le Conseil de l’Europe;
- Le 30 novembre 2021, « La médiation en Tunisie, réalité et perspectives », à l’occasion du séminaire de formation sur le thème :« La Médiation : les éléments de base pour un cadre juridique efficace », co-organisé en coopération avec le Ministère de la justice tunisien, le Centre des Etudes Juridiques et Judiciaires et le Conseil de l’Europe.
- Le 11 avril 2019, « L’équilibre contractuel » (en langue arabe) , colloque organisé par la FDSPT sur le thème « L’évolution du droit des obligations »;
- 12 mai 2017, « La responsabilité des cliniques », colloque organisé par la FDSPT sous le thème La responsabilité médicale à la croisée des chemins ;
- 9 mars 2017, conférence, « L’articulation médiation / arbitrage », Colloque international organisé par le Laboratoire de Droit International des Marchés et des Négociations (DRIMAN), le Centre d’Etudes Juridiques et Judiciaires et la CCI, La médiation dans tous ses états ;
- Le 23 janvier 2017, « Les avantages des modes alternatifs de règlement des conflits : médiation et arbitrage », à l’occasion d’une formation sur « Les bonnes pratiques de médiation et d’arbitrage » organisée sous l’égide de la Banque Mondiale au profit des formateurs du Centre de Régulation de la zone Franche de Nouadhibou., Mauritanie ;
- 11 avril 2014, « Le principe de l’autonomie de la procédure arbitrale : quelles limites à l'ingérence des juges étatiques ? » Colloque organisé par la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et sociales de Tunis, l’Unité de recherches Relations internationales privées: commerce, arbitrage et migration, le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC - EA 3525) et le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI, UMR n°6295. CNRS, Université de Bourgogne). « Vers une lex mediterranea de l'arbitrage. Pour un cadre commun de référence » ;
- 16 et 17 janvier 2014, «L'activité bancaire islamique devant le juge tunisien», Colloque organisé par le laboratoire DRIMAN, «La finance islamique : diversité juridique et enjeux économique», Tunis, Tunisie, éditions Latrach 2013 ;
- 15 octobre 2012, « L’internationalité de l’arbitrage : quelle réforme?», colloque organisé par le laboratoire DRIMAN «Les perspectives de réforme du droit des investissements et du droit de l’arbitrage en Tunisie ;
- 26 avril 2012, «Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale à l’épreuve de l'ordre public substantiel», Colloque international organisé par le Centre d’Etudes Juridiques et Judiciaires (CEJJ) en coopération avec le CREDIMI (Université de Bourgogne) et le DRIMAN (Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis), sur le thème « Le juge et l’arbitrage » ;
- 18 avril 2011, « Cyber activisme et liberté d’expression », colloque organisé par le laboratoire DRIMAN sur le thème« Internet et révolution » ;
- 11 février 2001, « La caducité des actes juridiques », Colloque organisé par la Faculté de Droit et des sciences Politiques de Tunis, « Les problèmes actuels du droit des obligations » ;
- 02 novembre 2000, « L’application du principe de l’effet constitutif de l'enregistrement foncier », Colloque organisé par la Faculté de Droit et des sciences Politiques de Tunis, « Le nouveau dans le droit foncier » ;
- Une série de conférences sur la méthodologie de la thèse au sein de l'école doctorale de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis (-2019-2020-2021-2022).
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